Mentions légales

Le présent site est la propriété de la société Sylmaris.

Sylmaris est une marque commerciale déposée à l’INPI.

Identifiant SIREN : 790 622 724

N° national de dépôt de marque : 12 3 947 548

Directeur de publication, webmaster : Stéphane Audrand

Hébergeur du site : OVH

Site réalisé sous WordPress, avec le thème Karma.

Protection des Données Personnelles

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives collecté à partir de ce site web fait l’objet d’une déclaration en cours auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).

Les informations nominatives concernant l’utilisateur sont à usage interne de la société Sylmaris. En aucun cas, la société ne les divulguera à des tiers à des fins de publicité ou de promotion. L’utilisateur est informé que, conformément à l’article 32 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les réponses données aux formulaires éventuellement présents sur le site, notamment permettant à l’utilisateur d’y déposer ses coordonnées pour recevoir de la documentation, pourront être exploitées par la société.

Il dispose toutefois d’un droit d’accès et de rectification portant sur ces données, dont il peut faire usage en s’adressant par écrit ou email à Sylmaris.

Droits d’Auteur

Les données publiées sont la propriété exclusive de Sylmaris. Toute reproduction totale ou partielle de ces textes, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de leurs propriétaires est donc interdite, au sens de l’article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

De même, le contenu des sites référencés par Sylmaris dans le cadre de sa veille d’information tombe sous le coup de l’article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Décharge de responsabilité

Certaines informations et données syndiquées sur le site sont issues de flux RSS publiés par des tiers : Sylmaris ne saurait donc être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.